243200417_PLUi_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA TENAREZE"


Informations

Nom du document DU_243200417
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA TENAREZE
Maillage 243200417 PLUI DE LA TENAREZE
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2023 à 16:04
Publié le 04/07/2023 à 16:29
Mis à jour le 04/07/2023 à 16:29
Statut
Version 4
Nom de l'archive 243200417_PLUi_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e3fe8573f4385a5a11112411587539f6
Producteur CC Tenareze

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE LA TENAREZE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243200417
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1348986,43.8087174,0.5164875,44.059203]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
243200417_procedure_20210603.pdf Procédure
243200417_procedure_20230629.pdf Procédure
243200417_rapport_20210603.pdf Rapport
243200417_rapport_20230629.pdf Rapport
243200417_padd_20230609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
243200417_reglement_20210603.pdf Règlement écrit
243200417_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
243200417_reglement_graphique_20210603.pdf Règlement graphique
243200417_reglement_graphique_20230629.pdf Règlement graphique
243200417_liste_sup_20230629.pdf Liste sup
243200417_plan_sup_20230229.pdf Plan sup
243200417_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP
243200417_poa_20230629.pdf Poa

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Tenareze
Téléphone : Aucun
Courriel : pierre.barbian@cc-tenareze.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pierre.barbian@cc-tenareze.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.