200043396_PLUi_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MAUBEUGE VAL DE SAMBRE"


Informations

Nom du document DU_200043396
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MAUBEUGE VAL DE SAMBRE
Maillage 200043396 PLUI MAUBEUGE VAL DE SAMBRE
Source Téléversement
Téléversé le 21/04/2021 à 17:18
Publié le 29/09/2021 à 18:03
Mis à jour le 04/03/2022 à 11:23
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 200043396_PLUi_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e40268f7cdb78e7b278a5a31b30c52ff
Producteur Communauté d' Agglomération de Maubeuge Val de Sambre
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.