10051_PLU_20230704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUILLY"



Informations

Nom du document DU_10051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUILLY
Maillage 10051 BOUILLY
Source Téléversement
Téléversé le 02/08/2023 à 18:59
Publié le 02/08/2023 à 19:44
Mis à jour le 02/08/2023 à 19:44
Statut
Version 3
Nom de l'archive 10051_PLU_20230704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e406e8e627a37f94ace4a3212b0f3765
Producteur Mairie de Bouilly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10051
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9481416,48.1663232,4.0318744,48.2085597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10051_Procedure_20230704.pdf Procedure
10051_rapport_1_20230704.pdf Partie 1
10051_rapport_2_20230704.pdf Partie 2
10051_rapport_3_20230704.pdf Partie 3
10051_rapport_4_20230704.pdf Partie 4
10051_rapport_5_20230704.pdf Partie 5
10051_padd_20230704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10051_reglement_20230704.pdf Règlement écrit
10051_reglement_graphique_1_20230704.pdf Règlement graphique 1
10051_reglement_graphique_2_20230704.pdf Règlement graphique 2
10051_info_surf_04_1_20230704.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
10051_info_surf_19_1_20230704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10051_liste_servitude_20230704.pdf Liste servitude
10051_prescription_surf_05_1_20230704.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
10051_prescription_surf_07_20230704.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
10051_orientations_amenagement_20230704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bouilly
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bouilly@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bouilly@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.