244600433_PLUi_20260312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA VALLEE DU LOT ET DU VIGNOBLE"


Informations

Nom du document DU_244600433
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA VALLEE DU LOT ET DU VIGNOBLE
Maillage 244600433 PLUI DE LA VALLEE DU LOT ET DU VIGNOBLE
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2026 à 12:21
Publié le 30/04/2026 à 14:49
Mis à jour le 06/05/2026 à 15:39
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 244600433_PLUi_20260312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e4355c91539ec02ad8e04647f6d7962d
Producteur Communauté de commune de la Vallée du Lot et du Vignoble
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale de LA VALLEE DU LOT ET DU VIGNOBLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244600433
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.9812131,44.3743476,1.3691353,44.5841592]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de commune de la Vallée du Lot et du Vignoble
Téléphone : Aucun
Courriel : n.laporte@ccvlv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de commune de la Vallée du Lot et du Vignoble
Téléphone : Aucun
Courriel : n.laporte@ccvlv.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.