69020_PLU_20220211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BELMONT-D'AZERGUES"


Informations

Nom du document DU_69020
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BELMONT-D'AZERGUES
Maillage 69020 BELMONT-D'AZERGUES
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2022 à 10:32
Publié le 08/06/2022 à 11:32
Mis à jour le 08/06/2022 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 69020_PLU_20220211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e435b980ab3d2e2250f674ae45389f8a
Producteur Commune de Belmont d'Azergues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT-D'AZERGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69020
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/06/2022.
Emprise [4.6601661,45.8585023,4.6768146,45.8761385]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69020_procedure_20220211.pdf Procédure
69020_rapport_20220211.pdf Rapport
69020_padd_20220211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69020_prescription_lin_24_1_20220211.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
69020_prescription_surf_02_1_20220211.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69020_prescription_surf_02_2_20220211.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69020_prescription_surf_02_3_20220211.pdf Prescription surf 02 3
69020_prescription_surf_05_1_20220211.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69020_reglement_20220211.pdf Règlement écrit
69020_reglement_graphique_20220211.pdf Règlement graphique
69020_info_lin_99_1_20220211.pdf autre relevant de la loi littoral
69020_info_pct_16_1_20220211.pdf Info pct 16 1
69020_info_surf_04_1_20220211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
69020_info_surf_14_1_20220211.pdf Info surf 14 1
69020_info_surf_16_1_20220211.pdf Info surf 16 1
69020_info_surf_19_1_20220211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69020_liste_sup_20220211.pdf Liste sup
69020_orientations_amenagement_1_20220211.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Belmont d'Azergues
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@belmontdazergues.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@belmontdazergues.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.