63080_PLU_20230928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPEIX"


Informations

Nom du document DU_63080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPEIX
Maillage 63080 CHAMPEIX
Source Téléversement
Téléversé le 12/08/2025 à 15:53
Publié le 12/08/2025 à 17:21
Mis à jour le 12/08/2025 à 17:21
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 63080_PLU_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e44fa8440703e12b5132b166e26f6416
Producteur Mairie de Champeix

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPEIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63080
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.105295,45.5616794,3.1509912,45.6098049]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63080_procedure_20230928.pdf Procédure
63080_rapport_20230928.pdf Rapport
63080_PADD_20230928.pdf PADD
63080_prescription_surf_05_00_20230928.pdf Emplacement réservé
63080_reglement_20230928.pdf Règlement écrit
63080_reglement_graphique_20230928.pdf Règlement graphique
63080_annexes_sanit_20230928.pdf Annexes sanit
63080_ass_zon_20230928.pdf Ass zon
63080_class_son_arrete_20230928.pdf Class son arrete
63080_info_surf_14_00_20230928.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
63080_liste_sup_20230928.pdf Liste sup
63080_plan_sup_20230928.pdf Plan sup
63080_regl_bois_20230928.pdf Regl bois
63080_res_ep_20230928.pdf Res ep
63080_res_eu_20230928.pdf Res eu
63080_orientations_amenagement_18_00_20230928.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Champeix
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil-champeix@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@capissoire.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63080 CHAMPEIX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.