09275_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUIRC"


Informations

Nom du document DU_09275
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUIRC
Maillage 09275 SAINT-QUIRC
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2025 à 15:39
Publié le 28/01/2025 à 10:32
Mis à jour le 28/01/2025 à 10:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 09275_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e455e47f32d801bbf7130a95d515de82
Producteur Mairie de Saint-Quirc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-QUIRC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09275
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4876214,43.2632085,1.5180801,43.2935692]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09275_procedure_20241219.pdf Procédure
09275_rapport_1_20241219.pdf Partie 1
09275_rapport_2_20241219.pdf Partie 2
09275_rapport_3_20241219.pdf Partie 3
09275_padd_20241219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09275_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
09275_reglement_graphique_20241219.pdf Règlement graphique
09275_info_lin_19_01_aep_20241219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
09275_info_lin_19_01_dechets_20241219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (dechets)
09275_info_lin_19_01_eu_1_20241219.pdf Info lin 19 01 eu 1
09275_info_lin_19_01_eu_2_20241219.pdf Info lin 19 01 eu 2
09275_info_pct_19_01_di_20241219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (di)
09275_info_surf_04_00_20241219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
09275_info_surf_99_00_ppr_20241219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (ppr)
09275_liste_annexes_20241219.pdf Liste annexes
09275_liste_sup_20241219.pdf Liste sup
09275_plan_sup_20241219.pdf Plan sup
09275_orientations_amenagement_20241219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Quirc
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-quirc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-quirc.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.