74003_PLU_20220922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALEX"


Informations

Nom du document DU_74003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALEX
Maillage 74003 ALEX
Source Téléversement
Téléversé le 24/01/2023 à 11:36
Publié le 24/01/2023 à 12:03
Mis à jour le 24/01/2023 à 12:03
Statut
Version 11
Nom de l'archive 74003_PLU_20220922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e456a9e4786c6ef05c3b90e5e4aee3b7
Producteur Commune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALEX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74003
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1960975,45.8446236,6.2710386,45.9068311]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/10/2022
Date de publication : 12/10/2022
Date de révision : 24/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74003_procedure_20220922.pdf Procédure
74003_rapport_20220922.pdf Rapport
74003_padd_20220922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74003_reglement_20220922.pdf Règlement écrit
74003_reglement_graphique_20220922.pdf Règlement graphique
74003_annexe_graphique_20220922.pdf Annexe graphique
74003_annexe_sanitaire_20220922.pdf Annexe sanitaire
74003_annexe_sup_20220922.pdf Annexe sup
74003_orientations_amenagement_20220922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@alex-village.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@alex-village.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74003 ALEX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.