83042_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COGOLIN"


Informations

Nom du document DU_83042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COGOLIN
Maillage 83042 COGOLIN
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2026 à 19:31
Publié le 04/03/2026 à 21:18
Mis à jour le 04/03/2026 à 21:18
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 83042_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e462825d18fd1fe21e16e2863f893ef6
Producteur Mairie de Cogolin
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COGOLIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83042
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4704234,43.2077949,6.5937769,43.2732329]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/11/2023
Date de publication : 30/11/2023
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
83042_20210721_delib_prescription_R_20260302.pdf Délibération de prescription
83042_20260302_delib_approbation_R_20260302.pdf Délibération d’approbation
83042_procedure_20260302.pdf Procédure
83042_rapport_1_20260302.pdf Partie 1
83042_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83042_prescription_pct_07_01_20260302.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83042_prescription_pct_16_01_20260302.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
83042_prescription_surf_01_00_20260302.pdf Espace boisé classé
83042_prescription_surf_02_00_20260302.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
83042_prescription_surf_02_02_1_20260302.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
83042_prescription_surf_02_02_2_20260302.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
83042_prescription_surf_02_02_3_20260302.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
83042_prescription_surf_05_00_20260302.pdf Emplacement réservé
83042_prescription_surf_07_02_20260302.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83042_prescription_surf_17_00_20260302.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
83042_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
83042_reglement_graphique_20260302.pdf Règlement graphique
83042_annexes_20260302.pdf Annexes
83042_info_lin_19_01_1_20260302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83042_info_lin_19_01_2_20260302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83042_info_lin_41_00_20260302.pdf Bande de recul le long des axes à grande circulation
83042_info_surf_99_00_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83042_liste_annexes_20260302.pdf Liste annexes
83042_liste_sup_20260302.pdf Liste sup
83042_plan_PPRI_20260302.pdf Plan PPRI
83042_plan_sup_20260302.pdf Plan sup
83042_OAP_20260302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cogolin
Téléphone : Aucun
Courriel : cdaniello@cogolin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Cogolin
Téléphone : Aucun
Courriel : cdaniello@cogolin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83042 COGOLIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de COGOLIN a approuvé une procédure de révision le 2 mars 2026.

      83042_PLU_R_20260302  
83042_20250227_delib_prescription_R_20260302.pdf
83042_20260302_delib_approbation_R_20260302.pdf