86049_CC_20061006

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHALAIS"



Informations

Nom du document DU_86049
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHALAIS
Maillage 86049 CHALAIS
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2020 à 10:31
Publié le 29/09/2020 à 18:03
Mis à jour le 29/09/2020 à 18:03
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 86049_CC_20061006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e46361b90b90be8421361ff740f63f3a
Producteur Mairie de Chalais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALAIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/09/2020.
Emprise [0.0584198,46.9511155,0.1413756,46.9928409]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2020
Localisateurs de ressources
Standard CNIG CC 2013 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_CC_19042013.pdf (pdf)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
86049_faisabilite_ZA_20061006.pdf Faisabilite ZA
86049_info_surf_99_1_20061006.pdf autre relevant de la loi littoral
86049_info_surf_99_2_20061006.pdf autre relevant de la loi montagne
86049_info_surf_99_3_20061006.pdf Info surf 99 3
86049_procedure_20061006.pdf Procédure
86049_rapport_20061006.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chalais
Téléphone : 05 49 98 51 14
Courriel : chalais@departement86.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Chalais
Téléphone : 05 49 98 51 14
Courriel : chalais@departement86.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.