81150_PLU_20201015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUGAN"


Informations

Nom du document DU_81150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUGAN
Maillage 81150 LUGAN
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2020 à 15:00
Publié le 28/10/2020 à 16:57
Mis à jour le 28/10/2020 à 16:57
Statut
Version 2
Nom de l'archive 81150_PLU_20201015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e47b02d5986d35d69eed12c271985c48
Producteur Commune de LUGAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUGAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/10/2020.
Emprise [1.6907782,43.7165571,1.7412476,43.7497417]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81150_procedure_20201015.pdf Procédure
81150_rapport_1_20201015.pdf Partie 1
81150_rapport_2_20201015.pdf Partie 2
81150_padd_20201015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81150_prescription_surf_05_00_20201015.pdf Emplacement réservé
81150_reglement_20201015.pdf Règlement écrit
81150_reglement_graphique_20201015.pdf Règlement graphique
81150_info_lin_19_01_20201015.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81150_info_lin_99_00_20201015.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
81150_info_pct_16_00_20201015.pdf Site archéologique
81150_info_surf_04_00_20201015.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81150_liste_sup_20201015.pdf Liste sup
81150_plan_sup_20201015.pdf Plan sup
81150_orientations_amenagement_20201015.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LUGAN
Téléphone : Aucun
Courriel : lugan.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lugan.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.