31416_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYSSIES"


Informations

Nom du document DU_31416
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYSSIES
Maillage 31416 PEYSSIES
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 06:14
Publié le 20/03/2026 à 06:31
Mis à jour le 20/03/2026 à 06:31
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 31416_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e4a79671ccd24ab4fbea9cba97bff5ae
Producteur MAIRIE PEYSSIES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEYSSIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31416
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1528645,43.3116155,1.2078218,43.3412872]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31416_procedure_20260309.pdf Procédure
31416_rapport_1_20060902.pdf Partie 1
31416_rapport_2_20181201.pdf Partie 2
31416_rapport_3_20250303.pdf Partie 3
31416_rapport_4_20260223.pdf Partie 4
31416_rapport_5_20260309.pdf Partie 5
31416_padd_20260223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31416_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
31416_reglement_graphique_20260223.pdf Règlement graphique
31416_zonage_eu_20250303.pdf Zonage eu
31416_orientations_amenagement_1_20260309.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE PEYSSIES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-peyssies2@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE PEYSSIES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-peyssies2@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.