85172_PLU_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PERRIER"


Informations

Nom du document DU_85172
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PERRIER
Maillage 85172 LE PERRIER
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2020 à 13:18
Publié le 07/07/2020 à 16:19
Mis à jour le 07/07/2020 à 16:19
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 85172_PLU_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e4cc5cf69d9a27bae0614572c0101635
Producteur Mairie de LE PERRIER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PERRIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/07/2020.
Emprise [-2.0276632,46.7689346,-1.9049175,46.84892]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85172_procedure_20191212.pdf Procédure
85172_rapport_20191212.pdf Rapport
85172_padd_20191212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85172_reglement_20191212.pdf Règlement écrit
85172_reglement_graphique_20191212.pdf Règlement graphique
85172_info_lin_19_20191212.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
85172_info_surf_04_20191212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85172_info_surf_14_20191212.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
85172_info_surf_16_20191212.pdf Site archéologique
85172_info_surf_19_20191212.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
85172_info_surf_99_20191212.pdf Autre
85172_liste_sup_20191212.pdf Liste sup
85172_plan_aep_20191212.pdf Plan aep
85172_plan_eu_20191212.pdf Plan eu
85172_plan_submersion_marine_20191212.pdf Plan submersion marine
85172_plan_sup_20191212.pdf Plan sup
85172_plan_zones_inondables_20191212.pdf Plan zones inondables
85172_orientations_amenagement_1_20191212.pdf OAP 1
85172_orientations_amenagement_2_20191212.pdf OAP 2
85172_orientations_amenagement_3_20191212.pdf OAP 3
85172_orientations_amenagement_4_20191212.pdf OAP 4
85172_orientations_amenagement_5_20191212.pdf OAP 5
85172_orientations_amenagement_6_20191212.pdf OAP 6

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LE PERRIER
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.le.perrier@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.le.perrier@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.