72133_PLU_20180910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FILLE"



Informations

Nom du document DU_72133
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FILLE
Maillage 72133 FILLE
Source Inconnue
Téléversé le 21/03/2019 à 10:46
Publié le 21/03/2019 à 11:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 72133_PLU_20180910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e4d87de95ed385c08fca4edb26f9a14c
Producteur Mairie de Fillé-sur-Sarthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.0889653982953665,47.87619848704214,0.1439431719262394,47.92238283918971]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers les Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme PLU CNIG 19 avril 2013 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf Standard de données CNIG
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72133_dossier_ann_sanitaires_20180910.pdf Dossier ann sanitaires
72133_info_surf_04_1_20180910.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72133_info_surf_18_1_20180910.pdf Info surf 18 1
72133_info_surf_19_1_20180910.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72133_info_surf_26_1_20180910.pdf Info surf 26 1
72133_info_surf_26_2_20180910.pdf Info surf 26 2
72133_liste_sup_20180910.pdf Liste sup
72133_orientations_amenagement_1_20180910.pdf OAP 1
72133_padd_20180910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72133_plan_aep_20180910.pdf Plan aep
72133_plan_sup_20180910.pdf Plan sup
72133_prescription_lin_07_1_20180910.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72133_prescription_lin_24_1_20180910.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72133_prescription_surf_01_1_20180910.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72133_prescription_surf_02_1_20180910.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72133_prescription_surf_05_1_20180910.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72133_rapport_20180910.pdf Rapport
72133_reglement_20180910.pdf Règlement écrit
72133_reglement_graphique_20180910.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fillé-sur-Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-fille.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-fille.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.