60189_PLU_20241004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUTS"



Informations

Nom du document DU_60189
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUTS
Maillage 60189 CUTS
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2024 à 12:36
Publié le 08/11/2024 à 13:44
Mis à jour le 08/11/2024 à 13:44
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60189_PLU_20241004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e4edfc5484e7c0a681ea0eb1646911c9
Producteur Mairie de Cuts

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60189
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0698432,49.5179674,3.1289856,49.5524841]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/10/2024
Date de publication : 04/10/2024
Date de révision : 08/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60189_procedure_20241004.pdf Procédure
60189_rapport_20241004.pdf Rapport
60189_padd_20241004.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60189_prescription_surf_05_00_20241004.pdf Emplacement réservé
60189_reglement_20241004.pdf Règlement écrit
60189_reglement_graphique_20241004.pdf Règlement graphique
60189_bordereau_piece_20241004.pdf Bordereau piece
60189_di_20241004.pdf Di
60189_info_lin_19_01_aep_20241004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60189_info_lin_19_01_ass_20241004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
60189_info_lin_19_01_notice_20241004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60189_info_lin_19_01_zonage_ass_20241004.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60189_info_lin_99_00_electrique_20241004.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electrique)
60189_info_surf_04_00_20241004.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60189_info_surf_14_00_notice_20241004.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60189_jaquette_cd_20241004.pdf Jaquette cd
60189_liste_annexes_20241004.pdf Liste annexes
60189_liste_iju_20241004.pdf Liste iju
60189_liste_sup_20241004.pdf Liste sup
60189_pg_dossier_MS1_20241004.pdf Pg dossier MS1
60189_sommaire_MS1_20241004.pdf Sommaire MS1
60189_vignette_20241004.pdf Vignette
60189_orientations_amenagement_20241004.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cuts
Téléphone : Aucun
Courriel : cuts@paysnoyonnais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cuts@paysnoyonnais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.