27501_PLU_20181005

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROUVRAY"



Informations

Nom du document DU_27501
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROUVRAY
Maillage 27501 ROUVRAY
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2022 à 16:57
Publié le 06/09/2022 à 15:21
Mis à jour le 06/09/2022 à 15:21
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 27501_PLU_20181005
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e554cde7062153e00f4dff1351365a00
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUVRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27501
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/09/2022.
Emprise [1.3221448,49.0582937,1.3625226,49.0746985]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27501_procedure_20181005.pdf Procédure
27501_rapport_20181005.pdf Rapport
27501_padd_20181005.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27501_prescription_surf_05_00_20181005.pdf Emplacement réservé
27501_prescription_surf_07_00_20181005.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
27501_reglement_20181005.pdf Règlement écrit
27501_reglement_graphique_0_20181005.pdf Tableau d’assemblage
27501_reglement_graphique_1_20181005.pdf Règlement graphique 1
27501_annexe_7c_assainissement_20181005.pdf Annexe 7c assainissement
27501_annexe_7c_defense_incendie_20181005.pdf Annexe 7c defense incendie
27501_annexe_7c_eau_potable_20181005.pdf Annexe 7c eau potable
27501_annexe_7d_dechets_20181005.pdf Annexe 7d dechets
27501_annexe_diagnostic_agricole_20181005.pdf Annexe diagnostic agricole
27501_plan_sup_20181005.pdf Plan sup
27501_sup_20181005.pdf Sup
27501_orientations_amenagement_1_20181005.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.