60234_PLU_20171122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FITZ-JAMES"



Informations

Nom du document DU_60234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FITZ-JAMES
Maillage 60234 FITZ-JAMES
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2026 à 22:35
Publié le 29/10/2026 à 00:56
Mis à jour le 29/10/2026 à 00:56
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 60234_PLU_20171122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e55af0f101d64942261f0664cc4f7ea7
Producteur Mairie de Fitz-James
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FITZ-JAMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60234
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3990771,49.3822713,2.4595164,49.4158876]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/11/2017
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60234_20070619_delib_approbation_E_20171122.pdf Délibération d’approbation
60234_procedure_20171122.pdf Procédure
60234_20171122_rapport_MS1_20171122.pdf Rapport
60234_padd_20171122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60234_prescription_surf_05_00_20171122.pdf Emplacement réservé
60234_reglement_20171122.pdf Règlement écrit
60234_reglement_graphique_1_20171122.pdf Règlement graphique 1
60234_reglement_graphique_2_20171122.pdf Règlement graphique 2
60234_reglement_graphique_3_20171122.pdf Règlement graphique 3
30234_archeologie_20171122.pdf Archeologie
60234_annexes_sanitaires_20171122.pdf Annexes sanitaires
60234_annexes_voirie_alignement_20171122.pdf Annexes voirie alignement
60234_defense_incendie_20171122.pdf Defense incendie
60234_notice_voirie_alignement_20171122.pdf Notice voirie alignement
60234_plan_resau_assainissement_EST_20171122.pdf Plan resau assainissement EST
60234_plan_resau_assainissement_OUEST_20171122.pdf Plan resau assainissement OUEST
60234_plan_resau_eau_potable_EST_20171122.pdf Plan resau eau potable EST
60234_plan_resau_eau_potable_OUEST_20171122.pdf Plan resau eau potable OUEST
60234_plan_voirie_alignement_20171122.pdf Plan voirie alignement
60234_reseaux_divers_20171122.pdf Reseaux divers

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fitz-James
Téléphone : 03 44 68 20 00
Courriel : accueil@commune-fitz-james.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Fitz-James
Téléphone : 03 44 68 20 00
Courriel : accueil@commune-fitz-james.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.