172014607_AC1_016_20260706

Détail des informations pour les données: "Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - CHARENTE - 172014607"


Informations

Nom du document 172014607_SUP_16_AC1
Titre du document Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - CHARENTE - 172014607
Maillage 16 CHARENTE
Source Alimentation automatique ATOM
Téléversé le 06/07/2026 à 03:00
Mis à jour le 11/08/2026 à 03:16
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 77
Nom de l'archive 172014607_AC1_016_20260706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e55e3b5cde5320c8c24ad8648562cffe
Producteur Ministère de la culture
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.