81249_PLU_20250109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-GEMME"


Informations

Nom du document DU_81249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-GEMME
Maillage 81249 SAINTE-GEMME
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2025 à 09:21
Publié le 26/02/2025 à 12:07
Mis à jour le 26/02/2025 à 12:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 81249_PLU_20250109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e577ad705987023c7bee0f8cb35cde2b
Producteur Mairie de Sainte-Gemme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-GEMME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81249
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1642048,44.0575043,2.2254642,44.117607]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81249_procedure_20250901.pdf Procédure
81249_rapport_20250109.pdf Rapport
81249_padd_20250109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81249_prescription_surf_07_04_20250109.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
81249_prescription_surf_16_00_20250109.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
81249_reglement_20250109.pdf Règlement écrit
81249_reglement_graphique_20250109.pdf Règlement graphique
81249_aep_20250109.pdf Aep
81249_assainissement_1_20250109.pdf Assainissement 1
81249_assainissement_2_20250109.pdf Assainissement 2
81249_classement_sonore_20250109.pdf Classement sonore
81249_dpu_20250109.pdf Dpu
81249_liste_sup_20250109.pdf Liste sup
81249_ordures_menageres_20250109.pdf Ordures menageres
81249_plan_sup_20250109.pdf Plan sup
81249_plomb_termites_20250109.pdf Plomb termites
81249_taxe_amenagement_20250109.pdf Taxe amenagement
81249_orientations_amenagement_20250109.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Gemme
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintegemme@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintegemme@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.