79038_PLU_20170926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISME"


Informations

Nom du document DU_79038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISME
Maillage 79038 BOISME
Source Inconnue
Téléversé le 19/11/2019 à 17:05
Publié le 10/02/2020 à 18:13
Mis à jour le 01/02/2022 à 14:58
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 79038_PLU_20170926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e57abe4b857109c0b68071e94d19ae94
Producteur Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.