26198_PLU_20240902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTELIMAR"



Informations

Nom du document DU_26198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTELIMAR
Maillage 26198 MONTELIMAR
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2024 à 17:16
Publié le 17/12/2024 à 08:42
Mis à jour le 17/12/2024 à 08:42
Statut
Version 33
Nom de l'archive 26198_PLU_20240902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e589c062dc576e215e1b7429218b253f
Producteur Montélimar Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTELIMAR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26198
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6918411,44.5198783,4.8739579,44.6078971]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26198_procedure_20240902.pdf Procédure
26198_rapport_20240902.pdf Rapport
26198_PADD_20240902.pdf PADD
26198_reglement_20240902.pdf Règlement écrit
26198_reglement_graphique_1_20240902.pdf Règlement graphique 1
26198_reglement_graphique_2_20240902.pdf Règlement graphique 2
26198_reglement_graphique_3_20240902.pdf Règlement graphique 3
26198_reglement_graphique_4_20240902.pdf Règlement graphique 4
26198_DPU_Mise_a_jour_PLU_20240902.pdf DPU Mise a jour PLU
26198_MaJ_Perimetre_sursis_statuer_route_Marseille_20240902.pdf MaJ Perimetre sursis statuer route Marseille
26198_PEB_Aeroport_Montelimar_20240902.pdf PEB Aeroport Montelimar
26198_PPRNi_20240902.pdf PPRNi
26198_info_surf_30_20240902.pdf Périmètre PUP
26198_psc_surf_05_1_20240902.pdf Psc surf 05 1
26198_orientations_amenagement_1_20240902.pdf OAP 1
26198_orientations_amenagement_2_20240902.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montélimar Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.