63180_PLU_20230711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOZE"


Informations

Nom du document DU_63180
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOZE
Maillage 63180 JOZE
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2023 à 09:47
Publié le 01/08/2023 à 10:29
Mis à jour le 01/08/2023 à 10:29
Statut
Version 3
Nom de l'archive 63180_PLU_20230711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e58ff19e739cf3664d93f2b10bf269c0
Producteur ENTRE DORE ET ALLIER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63180
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2687396,45.8409161,3.3431168,45.8971646]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63180_procedure_20230711.pdf Procédure
63180_rapport_20230711.pdf Rapport
63180_padd_20230711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63180_prescription_surf_05_20230711.pdf Emplacement réservé
63180_reglement_20230711.pdf Règlement écrit
63180_reglement_graphique_20230711.pdf Règlement graphique
63180_annexes_sanitaires_20230711.pdf Annexes sanitaires
63180_info_surf_14_20230711.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63180_info_surf_19_20230711.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63180_info_surf_19_aep_20230711.pdf Info surf 19 aep
63180_info_surf_19_eu_20230711.pdf Info surf 19 eu
63180_info_surf_26_1_20230711.pdf Info surf 26 1
63180_info_surf_26_2_20230711.pdf Info surf 26 2
63180_info_surf_argile_20230711.pdf Info surf argile
63180_info_surf_cavite_20230711.pdf Info surf cavite
63180_info_surf_mvt_terrain_20230711.pdf Info surf mvt terrain
63180_liste_sup_20230711.pdf Liste sup
63180_plan_sup_20230711.pdf Plan sup
63180_regles_lotissements.pdf Regles
63180_orientations_amenagement_20230711.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ENTRE DORE ET ALLIER
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-joze@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-joze@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63180 JOZE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.