200071876_PLUi_20260205_C

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SAUMUR VAL DE LOIRE partie C"



Informations

Nom du document DU_200071876_C
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SAUMUR VAL DE LOIRE partie C
Maillage 200071876 PLUI SAUMUR VAL DE LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2026 à 15:24
Publié le 04/03/2026 à 16:14
Mis à jour le 04/03/2026 à 16:14
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 200071876_PLUi_20260205_C
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e59c9ea931c188e2c506d29dd5a50e00
Producteur Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale SAUMUR VAL DE LOIRE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200071876
    • -
  • PLUi
    • -
  • C
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [-0.4185778,47.1206705,-0.1569024,47.2898146]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200071876_procedure_20260205_C.pdf Procédure
200071876_rapport_1_20260205_C.pdf Partie 1
200071876_rapport_2_20260205_C.pdf Partie 2
200071876_padd_20260205_C.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200071876_prescription_surf_05_00_20260205_C.pdf Emplacement réservé
200071876_reglement_20260205_C.pdf Règlement écrit
200071876_reglement_graphique_20260205_C.pdf Règlement graphique
200071876_info_surf_04_20260205_C.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
200071876_info_surf_08_20260205_C.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
200071876_info_surf_19_20260205_C.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
200071876_info_surf_20_00_20260205_C.pdf Règlement local de publicité
200071876_info_surf_99_20260205_C.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
200071876_liste_sup_20260205_C.pdf Liste sup
200071876_plan_aep_20260205_C.pdf Plan aep
200071876_plan_eu_20260205_C.pdf Plan eu
200071876_plan_sup_20260205_C.pdf Plan sup
200071876_OAP_18_00_20260205_C.pdf OAP 18 00
200071876_POA_20260205_C.pdf POA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : ssi.sig@saumurvaldeloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : ssi.sig@saumurvaldeloire.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.