95541_PLU_20190621

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLAIR-SUR-EPTE"



Informations

Nom du document DU_95541
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLAIR-SUR-EPTE
Maillage 95541 SAINT-CLAIR-SUR-EPTE
Source Inconnue
Téléversé le 06/02/2020 à 08:59
Publié le 17/02/2020 à 13:11
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 95541_PLU_20190621
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e5a0297b5cd3a4349849d3b1cb848bb3
Producteur Mairei de SAINT-CLAIR-SUR-EPTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAIR-SUR-EPTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.6690357999999943,49.180649599054114,1.7404585766820568,49.24145969905444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95541_Liste_emplacements_reserves_20190621.pdf Liste emplacements reserves
95541_PdG_rapport_20190621.pdf PdG rapport
95541_Rapport_20190621.pdf Rapport
95541_Reglement_20190621.pdf Reglement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairei de SAINT-CLAIR-SUR-EPTE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stclairsurepte@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stclairsurepte@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.