26379_PLU_20211012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GRANGES-LES-BEAUMONT"


Informations

Nom du document DU_26379
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GRANGES-LES-BEAUMONT
Maillage 26379 GRANGES-LES-BEAUMONT
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2021 à 10:52
Publié le 26/10/2021 à 11:19
Mis à jour le 26/10/2021 à 11:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26379_PLU_20211012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e5a559e5312bec4c44c3745dfc74ca82
Producteur MAIRIE DE GRANGES-LES-BEAUMONT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRANGES-LES-BEAUMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26379
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/10/2021.
Emprise [4.9477149,45.0326094,4.9955185,45.061073]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26379_procedure_20211012.pdf Procédure
26379_rapport_20211012.pdf Rapport
26379_padd_20211012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26379_reglement_20211012.pdf Règlement écrit
26379_reglement_graphique_20211012.pdf Règlement graphique
26379_annexes_sanitaires_20211012.pdf Annexes sanitaires
26379_autres_annexes_20211012.pdf Autres annexes
26379_sup_20211012.pdf Sup
26379_orientations_amenagement_20211012.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE GRANGES-LES-BEAUMONT
Téléphone : Aucun
Courriel : GrangeslesBeaumont@valenceromansagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : GrangeslesBeaumont@valenceromansagglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.