11033_PLU_20140311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELPECH"


Informations

Nom du document DU_11033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELPECH
Maillage 11033 BELPECH
Source Téléversement
Téléversé le 16/09/2020 à 10:01
Publié le 16/09/2020 à 12:15
Mis à jour le 16/09/2020 à 12:15
Statut
Version 3
Nom de l'archive 11033_PLU_20140311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e5a757fe801faabbe3c6e6ab951e2e3e
Producteur Mairie de Belpech

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELPECH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/09/2020.
Emprise [1.7086775,43.1604121,1.8166526,43.2432927]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11033_procedure_20140311.pdf Procédure
11033_rapport_1_20140311.pdf Partie 1
11033_rapport_2_20140311.pdf Partie 2
11033_rapport_3_20140311.pdf Partie 3
11033_rapport_4_20140311.pdf Partie 4
11033_padd_20140311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11033_reglement_20140311.pdf Règlement écrit
11033_reglement_graphique_1_20140311.pdf Règlement graphique 1
11033_reglement_graphique_2_20140311.pdf Règlement graphique 2
11033_reglement_graphique_3_20140311.pdf Règlement graphique 3
11033_info_surf_16_00_20140311.pdf Site archéologique
11033_info_surf_19_01_20140311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11033_info_surf_38_00_20140311.pdf Secteurs d'information sur les sols
11033_liste_sup_20140311.pdf Liste sup
11033_plan_sup_20140311.pdf Plan sup
11033_orientations_amenagement_18_06_20140311.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Belpech
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebelpech@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebelpech@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.