44216_PLU_20200109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEVIGNE"


Informations

Nom du document DU_44216
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEVIGNE
Maillage 44216 VIEILLEVIGNE
Source Inconnue
Téléversé le 05/02/2020 à 16:15
Publié le 06/02/2020 à 08:58
Mis à jour le 09/02/2021 à 09:10
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 44216_PLU_20200109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e5ac44c730e11d6dcb97a2f967a72488
Producteur Clisson, Sèvre et Maine Agglo
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.