06124_CC_20051121

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-LEGER"


Informations

Nom du document DU_06124
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-LEGER
Maillage 06124 SAINT-LEGER
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2023 à 05:40
Publié le 26/02/2023 à 04:38
Mis à jour le 26/02/2023 à 04:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 06124_CC_20051121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e5bc8cafa68423df2df703c654c71203
Producteur Mairie de Saint Léger

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06124
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7956535,43.9890889,6.8423898,44.0129225]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06124_procedure_20051121.pdf Procédure
06124_rapport_20051121.pdf Rapport
06124_annexe_sanitaire_aep_20051121.pdf Annexe sanitaire aep
06124_etude_geologique_20051121.pdf Etude geologique
06124_liste_annexes_20051121.pdf Liste annexes
06124_liste_sup_20051121.pdf Liste sup
06124_plan_sup_20051121.pdf Plan sup
06124_reglement_graphique_20051121.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Léger
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintleger@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintleger@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06124 SAINT-LEGER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.