2B143_PLU_20250912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LINGUIZZETTA"


Informations

Nom du document DU_2B143
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LINGUIZZETTA
Maillage 2B143 LINGUIZZETTA
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2025 à 17:17
Publié le 22/10/2025 à 17:35
Mis à jour le 22/10/2025 à 17:35
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 2B143_PLU_20250912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e5d1ee002a1adf66f314c08df52d2999
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LINGUIZZETTA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B143
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [9.4441211,42.1543566,9.5589718,42.2724594]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B143_20250507_arrete_objectifs_modalites_MS1_20250912.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
2B143_20250507_arrete_objectifs_modalites_MS2_20250912.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
2B143_20250507_delib_prescription_MS1_20250912.pdf Délibération de prescription
2B143_20250507_delib_prescription_MS3_20250912.pdf Délibération de prescription
2B143_20250513_arrete_objectifs_modalites_MS1_20250912.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
2B143_20250707_arrete_objectifs_modalites_MS3_20250912.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
2B143_20250708_delib_prescription_MS3_20250912.pdf Délibération de prescription
2B143_20250717_avis_ppa_MS2_20250912.pdf Avis des personnes publiques associées
2B143_20250721_avis_ppa_MS3_20250912.pdf Avis des personnes publiques associées
2B143_20250912_delib_approbation_MS1_20250912.pdf Délibération d’approbation
2B143_20250912_delib_approbation_MS2_20250912.pdf Délibération d’approbation
2B143_20250912_delib_approbation_MS3_20250912.pdf Délibération d’approbation
2B143_procedure_20250912.pdf Procédure
2B143_rapport_1_20250912.pdf Partie 1
2B143_padd_20250912.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B143_prescription_surf_05_01_20250912.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
2B143_reglement_20250912.pdf Règlement écrit
2B143_reglement_graphique_1_20250912.pdf Règlement graphique 1
2B143_reglement_graphique_2_20250912.pdf Règlement graphique 2
2B143_info_surf_04_00_20250912.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
2B143_info_surf_16_00_20250912.pdf Site archéologique
2B143_info_surf_19_01_20250912.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
2B143_info_surf_21_00_20250912.pdf Projet de plan de prévention des risques
2B143_liste_sup_20250912.pdf Liste sup
2B143_plan_sup_20250912.pdf Plan sup
2B143_OAP_1_20250912.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2B143 LINGUIZZETTA depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.