21196_PLU_20130626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORPEAU"



Informations

Nom du document DU_21196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORPEAU
Maillage 21196 CORPEAU
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2020 à 09:39
Publié le 23/03/2021 à 09:51
Mis à jour le 23/03/2021 à 09:51
Statut
Version 5
Nom de l'archive 21196_PLU_20130626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e5d7e18438317bd8d585d6fbe1eba290
Producteur Mairie de Corpeau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORPEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/03/2021.
Emprise [4.7410918,46.9166804,4.7803016,46.9405609]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21196_procedure_20130626.pdf Procédure
21196_rapport_20090325.pdf Rapport
21196_padd_20090325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21196_prescription_surf_02_20090325.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
21196_reglement_20090325.pdf Règlement écrit
21196_reglement_graphique_1_20090325.pdf Règlement graphique 1
21196_reglement_graphique_2_20090325.pdf Règlement graphique 2
21196_info_lin_19_aep_1_20090325.pdf Info lin 19 aep 1
21196_info_lin_19_aep_2_20090325.pdf Info lin 19 aep 2
21196_info_lin_19_eu_1_20090325.pdf Info lin 19 eu 1
21196_info_lin_19_eu_2_20090325.pdf Info lin 19 eu 2
21196_info_lin_19_eu_3_20090325.pdf Info lin 19 eu 3
21196_info_surf_17_20090325.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
21196_info_surf_99_20090325.pdf Autre
21196_liste_SUP_20130626.pdf Liste SUP
21196_plan_SUP_20090325.pdf Plan SUP
21196_orientations_amenagement_20090325.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Corpeau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.corpeau.21@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.corpeau.21@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.