83139_PLU_20190322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURTOUR"


Informations

Nom du document DU_83139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURTOUR
Maillage 83139 TOURTOUR
Source Inconnue
Téléversé le 01/07/2019 à 09:22
Publié le 01/07/2019 à 11:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 83139_PLU_20190322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e5dc2973013aea0ec7b57f9bb2f3cd9f
Producteur Mairie de Tourtour

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURTOUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.267131198707388,43.56255233208036,6.352740043925265,43.62579061388003]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/03/2019
Date de publication : 22/03/2019
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83139_info_lin_19_01_20190322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83139_info_surf_99_00_20190322.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83139_liste_annexes_20190322.pdf Liste annexes
83139_orientations_amenagement_20190322.pdf OAP
83139_padd_20190322.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83139_plan_sup_20190322.pdf Plan sup
83139_prescription_pct_07_01_20190322.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83139_prescription_pct_16_01_20190322.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
83139_prescription_surf_05_00_20190322.pdf Emplacement réservé
83139_procedure_20190322.pdf Procédure
83139_rapport_20190322.pdf Rapport
83139_reglement_20190322.pdf Règlement écrit
83139_reglement_graphique_1_20190322.pdf Règlement graphique 1
83139_reglement_graphique_2_20190322.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Tourtour
Téléphone : 04.98.10.25.25
Courriel : accueil@mairietourtour.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04.98.10.25.25
Courriel : accueil@mairietourtour.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.