71250_PLU_20240506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAIZE"


Informations

Nom du document DU_71250
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAIZE
Maillage 71250 LAIZE
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2024 à 13:53
Publié le 23/05/2024 à 14:24
Mis à jour le 23/05/2024 à 14:24
Statut
Version 2
Nom de l'archive 71250_PLU_20240506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e5f68f164ca5e304db07791eee8f4e53
Producteur Mairie de Laizé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAIZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71250
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.7818621,46.3609041,4.8226704,46.4041692]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71250_procedure_20240506.pdf Procédure
71250_rapport_20240506.pdf Rapport
71250_padd_20240506.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71250_prescription_surf_05_20240506.pdf Emplacement réservé
71250_reglement_20240506.pdf Règlement écrit
71250_reglement_graphique_20240506.pdf Règlement graphique
71250_info_lin_19_aep-eu_20240506.pdf Info lin 19 aep-eu
71250_info_lin_19_zonage_assainissement_20240506.pdf Info lin 19 zonage assainissement
71250_liste_SUP_20240506.pdf Liste SUP
71250_plan_SUP_20240506.pdf Plan SUP
71250_prescription_07_20240506.pdf Prescription 07
71250_orientations_amenagement_20240506.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.