08316_PLU_20131126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NEUFMANIL"



Informations

Nom du document DU_08316
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NEUFMANIL
Maillage 08316 NEUFMANIL
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2021 à 14:00
Publié le 07/12/2021 à 17:43
Mis à jour le 07/12/2021 à 17:43
Statut
Version 2
Nom de l'archive 08316_PLU_20131126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e60d3b0647da2ea2efe5fd0e26c53d51
Producteur Mairie - Neufmanil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUFMANIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08316
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021.
Emprise [4.7780167,49.8011317,4.8315888,49.8497235]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/08/2021
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08316_procedure_20131126.pdf Procédure
08316_rapport_20131126.pdf Rapport
08316_padd_20131126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08316_prescription_surf_05_00_20131126.pdf Emplacement réservé
08316_reglement_20131126.pdf Règlement écrit
08316_reglement_graphique_0_20131126.pdf Tableau d’assemblage
08316_reglement_graphique_1_20131126.pdf Règlement graphique 1
08316_annexes_1_20131126.pdf Annexes 1
08316_annexes_2_20131126.pdf Annexes 2
08316_annexes_3_20131126.pdf Annexes 3
08316_info_lin_19_01_1_20131126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08316_info_lin_19_01_2_20131126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08316_info_lin_19_01_3_20131126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
08316_info_surf_04_00_20131126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08316_info_surf_99_00_20131126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
08316_liste_annexes_20131126.pdf Liste annexes
08316_liste_sup_20131126.pdf Liste sup
08316_plan_sup_20131126.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Neufmanil
Téléphone : 03 24 53 83 08
Courriel : mairie.neufmanil@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 53 83 08
Courriel : mairie.neufmanil@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.