07269_PLU_20191014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS"


Informations

Nom du document DU_07269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS
Maillage 07269 SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS
Source Téléversement
Téléversé le 08/03/2021 à 14:57
Publié le 22/10/2024 à 11:09
Mis à jour le 22/10/2024 à 11:10
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07269_PLU_20191014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6112671145c9879cbb4d69f0e27752f
Producteur Mairie de SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07269
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.3262926,44.9071178,4.4130956,44.9665666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07269_procedure_20191014.pdf Procédure
07269_rapport_20191014.pdf Rapport
07269_padd_20191014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07269_prescription_surf_05_20191014.pdf Emplacement réservé
07269_reglement_20191014.pdf Règlement écrit
07269_info_surf_19_1_20191014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07269_info_surf_19_2_20191014.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
07269_liste_sup_20191014.pdf Liste sup
07269_orientations_amenagement_20191014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.