21599_PLU_20240521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SELONGEY"



Informations

Nom du document DU_21599
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SELONGEY
Maillage 21599 SELONGEY
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2024 à 17:52
Publié le 29/05/2024 à 11:37
Mis à jour le 29/05/2024 à 11:37
Statut
Version 4
Nom de l'archive 21599_PLU_20240521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e613d0aa36a3d16d68d2e8145be1b6f3
Producteur Commune de Selongey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SELONGEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21599
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.1358602,47.5545397,5.2613318,47.6536813]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21599_procedure_20240521.pdf Procédure
21599_rapport_20240521.pdf Rapport
21599_padd_20240521.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21599_reglement_20240521.pdf Règlement écrit
21599_reglement_graphique_1_20240521.pdf Règlement graphique 1
21599_reglement_graphique_2_20240521.pdf Règlement graphique 2
21599_reglement_graphique_3_20240521.pdf Règlement graphique 3
21599_reglement_graphique_4_20240521.pdf Règlement graphique 4
21599_info_surf_04_20240521.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21599_info_surf_14_20240521.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
21599_info_surf_16_20240521.pdf Site archéologique
21599_info_surf_19_01_20240521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21599_info_surf_99_00_1_20240521.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21599_info_surf_99_00_2_20240521.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21599_info_surf_99_00_3_20240521.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
21599_liste_annexes_20240521.pdf Liste annexes
21599_liste_sup_20240521.pdf Liste sup
21599_plan_sup_20240521.pdf Plan sup
21599_orientations_amenagement_20240521.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.