01024_PLU_20230620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATTIGNAT"


Informations

Nom du document DU_01024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATTIGNAT
Maillage 01024 ATTIGNAT
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2023 à 12:00
Publié le 27/06/2023 à 14:30
Mis à jour le 27/06/2023 à 14:30
Statut
Version 6
Nom de l'archive 01024_PLU_20230620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e617623c50c182d1d403b05740c5ebdc
Producteur DDT de l'Ain Unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ATTIGNAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01024
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1441828,46.255976,5.220366,46.3156407]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01024_procedure_20230620.pdf Procédure
01024_rapport_1_20230620.pdf Partie 1
01024_rapport_2_20230620.pdf Partie 2
01024_rapport_3_20230620.pdf Partie 3
01024_rapport_4_20230620.pdf Partie 4
01024_padd_20230620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01024_prescription_surf_05_20230620.pdf Emplacement réservé
01024_reglement_20230620.pdf Règlement écrit
01024_reglement_graphique_1_20230620.pdf Règlement graphique 1
01024_reglement_graphique_2_20230620.pdf Règlement graphique 2
01024_reglement_graphique_3_20230620.pdf Règlement graphique 3
01024_liste_sup_20230620.pdf Liste sup
01024_plan_zonage_assainissement_20230620.pdf Plan zonage assainissement
01024_orientations_amenagement_20230620.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l'Ain Unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01024 ATTIGNAT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.