25374_PLU_20210702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MERCEY-LE-GRAND"


Informations

Nom du document DU_25374
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MERCEY-LE-GRAND
Maillage 25374 MERCEY-LE-GRAND
Source Téléversement
Téléversé le 21/02/2022 à 10:57
Publié le 21/02/2022 à 11:21
Mis à jour le 21/02/2022 à 11:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 25374_PLU_20210702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e64500ba57495732fdcb628caede7f5f
Producteur Initiative A et D

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERCEY-LE-GRAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25374
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/02/2022.
Emprise [5.7229494,47.194365,5.7864635,47.2249991]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25374_procedure_20210702.pdf Procédure
25374_rapport_20210702.pdf Rapport
25374_padd_20210702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25374_reglement_20210702.pdf Règlement écrit
25374_reglement_graphique_1_20210702.pdf Règlement graphique 1
25374_reglement_graphique_2_20210702.pdf Règlement graphique 2
25374_info_lin_plan_assainissement_20210702.pdf Info lin plan assainissement
25374_info_lin_plan_eau_potable_20210702.pdf Info lin plan eau potable
25374_info_surf_dpu_20210702.pdf Info surf dpu
25374_info_surf_note_dechets_20210702.pdf Info surf note dechets
25374_info_surf_plan_regime_forestier_20210702.pdf Info surf plan regime forestier
25374_info_surf_plan_sup_20210702.pdf Info surf plan sup
25374_info_surf_plan_zonage_assainissement_20210702.pdf Info surf plan zonage assainissement
25374_orientations_amenagement_20210702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative A et D
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.