30103_PLU_20220128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMAZAN"


Informations

Nom du document DU_30103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMAZAN
Maillage 30103 DOMAZAN
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2023 à 12:14
Publié le 11/05/2023 à 13:25
Mis à jour le 11/05/2023 à 13:25
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 30103_PLU_20220128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e652d07937265ab1b639d9fae101edbd
Producteur Mairie de Domazan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMAZAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30103
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6316959,43.9135804,4.679377,43.9672302]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30103_procedure_20220128.pdf Procédure
30103_rapport_1_20220128.pdf Partie 1
30103_rapport_2_20220128.pdf Partie 2
30103_rapport_3_20220128.pdf Partie 3
30103_padd_20220128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30103_reglement_20220128.pdf Règlement écrit
30103_reglement_graphique_20220128.pdf Règlement graphique
30103_notice_SUP_20220128.pdf Notice SUP
30103_notice_annexes_sanitaires_20220128.pdf Notice annexes sanitaires
30103_notice_voies_bruyantes_20220128.pdf Notice voies bruyantes
30103_plan_SUP_20220128.pdf Plan SUP
30103_reseau_assainissement_20220128.pdf Reseau assainissement
30103_reseau_eau_potable_20220128.pdf Reseau eau potable
84103_orientations_amenagement_20220128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Domazan
Téléphone : Aucun
Courriel : Secretariat@domazan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Secretariat@domazan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.