42239_PLU_20230920

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-SAINT-MAURICE-SUR-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_42239
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-SAINT-MAURICE-SUR-LOIRE
Maillage 42239 SAINT-JEAN-SAINT-MAURICE-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2023 à 08:44
Publié le 06/10/2023 à 15:58
Mis à jour le 06/10/2023 à 15:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 42239_PLU_20230920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e65b5a3d028a1a9140294e5ed8318a3b
Producteur Mairie de SAINT-JEAN-SAINT-MAURICE-SUR-LOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-SAINT-MAURICE-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42239
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9235021,45.9346951,4.0367273,45.9834911]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42239_procedure_20230920.pdf Procédure
42339_rapport_1_20230920.pdf Partie 1
42339_rapport_2_20230920.pdf Partie 2
42239_padd_20230920.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42239_prescription_surf_05_00_20230920.pdf Emplacement réservé
42239_reglement_20230920.pdf Règlement écrit
42239_reglement_graphique_20230920.pdf Règlement graphique
42239_info_lin_19_01_01_20230920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
42239_info_lin_19_01_02_20230920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
42239_info_lin_19_03_20230920.pdf Info lin 19 03
42239_info_surf_08_00_20230920.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
42239_info_surf_16_20230920.pdf Site archéologique
42239_info_surf_19_01_01_20230920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
42239_info_surf_19_01_02_20230920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
42239_info_surf_19_01_03_20230920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
42239_info_surf_99_20230920.pdf Autre
42239_liste_sup_20230920.pdf Liste sup
42239_plan_sup_20230920.pdf Plan sup
42239_orientations_amenagement_20230920.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-JEAN-SAINT-MAURICE-SUR-LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.jean.st.maurice.42@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.jean.st.maurice.42@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.