50102_PLU_20190924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAROLLES"


Informations

Nom du document DU_50102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAROLLES
Maillage 50102 CAROLLES
Source Inconnue
Téléversé le 21/01/2020 à 17:20
Publié le 24/01/2020 à 03:06
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 50102_PLU_20190924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e65e530326ba75caeb5757dab0c402f8
Producteur Commune de Carolles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAROLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.5742656242152961,48.73513781244508,-1.538956730227349,48.76601568721228]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50102_aep_20170602.pdf Aep
50102_eu_20170602.pdf Eu
50102_liste_SUP_20170602.pdf Liste SUP
50102_orientations_amenagement_20170602.pdf OAP
50102_padd_20170602.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50102_plan_DPU_20170602.pdf Plan DPU
50102_plan_SUP_20170602.pdf Plan SUP
50102_procedure_20190924.pdf Procédure
50102_rapport_1_20170602.pdf Partie 1
50102_rapport_2_20190924.pdf Partie 2
50102_reglement_20190924.pdf Règlement écrit
50102_reglement_graphique_20190924.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Carolles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.carolles@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.carolles@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.