78320_PLU_20180123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOTRE-DAME-DE-LA-MER"



Informations

Nom du document DU_78320
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOTRE-DAME-DE-LA-MER
Maillage 78320 NOTRE-DAME-DE-LA-MER
Source Téléversement
Téléversé le 01/03/2023 à 09:14
Publié le 07/03/2023 à 15:43
Mis à jour le 07/03/2023 à 15:43
Statut
Version 2
Nom de l'archive 78320_PLU_20180123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e669f632bccb8977763a496926c28a6c
Producteur Mairie de Notre-Dame-de-la-Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOTRE-DAME-DE-LA-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 78320
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5185941,49.0252811,1.5620567,49.0466951]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/02/2023
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78320_procedure_20180123.pdf Procédure
78320_rapport_20180123.pdf Rapport
78320_padd_20180123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78320_prescription_surf_02_00_20180123.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
78320_prescription_surf_05_00_20180123.pdf Emplacement réservé
78320_prescription_surf_31_05_20180123.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
78320_reglement_20180123.pdf Règlement écrit
78320_reglement_graphique_20180123.pdf Règlement graphique
78320_annexes_20180123.pdf Annexes
78320_info_lin_19_01_20180123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
78320_info_surf_17_00_20180123.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78320_info_surf_19_01_20180123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
78320_info_surf_99_00_20180123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
78320_liste_annexes_20180123.pdf Liste annexes
78320_liste_sup_20180123.pdf Liste sup
78320_plan_sup_20180123.pdf Plan sup
78320_orientations_amenagement_18_00_20180123.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Notre-Dame-de-la-Mer
Téléphone : 01 30 93 06 16
Courriel : secretariat@ndlm78.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 01 30 93 06 16
Courriel : secretariat@ndlm78.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.