11195_PLU_20241118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAURABUC"


Informations

Nom du document DU_11195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAURABUC
Maillage 11195 LAURABUC
Source Téléversement
Téléversé le 28/01/2025 à 11:27
Publié le 29/01/2025 à 09:41
Mis à jour le 29/01/2025 à 09:41
Statut
Version 6
Nom de l'archive 11195_PLU_20241118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e67b398ab6314820612c6b06410df6a7
Producteur Mairie de Laurabuc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAURABUC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11195
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9705692,43.2413349,2.0131872,43.2837306]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11195_procedure_20241118.pdf Procédure
11195_rapport_1_20241118.pdf Partie 1
11195_padd_20241118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11195_prescription_pct_20241118.pdf Prescription pct
11195_reglement_20241118.pdf Règlement écrit
11195_info_surf_99_00_10_20241118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
11195_info_surf_99_00_11_20241118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
11195_info_surf_99_00_20241118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
11195_info_surf_99_00_2_20241118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
11195_info_surf_99_00_3_20241118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
11195_info_surf_99_00_4_20241118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
11195_info_surf_99_00_5_20241118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
11195_info_surf_99_00_6_20241118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
11195_info_surf_99_00_7_20241118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
11195_info_surf_99_00_8_20241118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
11195_info_surf_99_00_9_20241118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
11195_liste_annexes_20241118.pdf Liste annexes
11195_liste_sup_20241118.pdf Liste sup
11195_plan_sup_20241118.pdf Plan sup
11195_orientations_amenagement_1_20241118.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Laurabuc
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelaurabuc@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelaurabuc@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.