200071892_PLUi_20240320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU SAINT-QUENTINOIS"


Informations

Nom du document DU_200071892
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU SAINT-QUENTINOIS
Maillage 200071892 PLUI DU SAINT-QUENTINOIS
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2024 à 10:25
Publié le 16/05/2024 à 11:34
Mis à jour le 04/12/2025 à 12:28
Statut Téléchargeable
Version 37
Nom de l'archive 200071892_PLUi_20240320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e68c3c1fae436d5e0bd4306d10deafdc
Producteur Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU SAINT-QUENTINOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071892
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.0613212,49.6782897,3.4671469,49.9251849]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU SAINT-QUENTINOIS a démarré une procédure de révision allégée n°4 le 25 juin 2025.

      200071892_PLUi_RA4_00000000  
200071892_20250625_delib_prescription_RA4_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU SAINT-QUENTINOIS a démarré une procédure de révision allégée n°3 le 25 juin 2025.

      200071892_PLUi_RA3_00000000  
200071892_20250625_delib_prescription_RA3_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU SAINT-QUENTINOIS a démarré une procédure de révision allégée n°2 le 25 juin 2025.

      200071892_PLUi_RA2_00000000  
200071892_20250625_delib_prescription_RA2_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU SAINT-QUENTINOIS a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 26 mars 2025.

      200071892_PLUi_MS1_00000000  
200071892_20250326_arrêté engageant la procédure de modification simplifiée1_00000000.pdf
200071892_20250527_avis_EE1_00000000.pdf
200071892_20250625_decision_EE1_00000000.pdf
200071892_20250625_délibération mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée1_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU SAINT-QUENTINOIS a démarré une procédure de révision allégée n°1 le 12 mars 2025.

      200071892_PLUi_RA1_00000000  
200071892_20250312_delib_prescription_RA1_00000000.pdf
200071892_20250625_decision_EE1_00000000.pdf
200071892_20250527_avis_EE1_00000000.pdf
200071892_20250625_delib_arret1_00000000.pdf