172014607_AC4_082_20260814

Détail des informations pour les données: "Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - TARN-ET-GARONNE - 172014607"


Informations

Nom du document 172014607_SUP_82_AC4
Titre du document Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - TARN-ET-GARONNE - 172014607
Maillage 82 TARN-ET-GARONNE
Source Alimentation automatique ATOM
Téléversé le 14/08/2026 à 03:02
Mis à jour le 19/09/2026 à 02:06
Statut Erreur Echec
Statut effectif Erreur
Version 81
Nom de l'archive 172014607_AC4_082_20260814
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e69be441481ef4ecae20cb8edc38c71f
Producteur Ministère de la culture
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.