38157_PLU_20240924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTRABLIN"


Informations

Nom du document DU_38157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTRABLIN
Maillage 38157 ESTRABLIN
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2024 à 17:28
Publié le 18/10/2024 à 09:54
Mis à jour le 18/10/2024 à 09:54
Statut
Version 11
Nom de l'archive 38157_PLU_20240924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e69ff4c1b1a9b2355e600e4582ad8fe5
Producteur VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESTRABLIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38157
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9069855,45.484629,5.0138707,45.5378929]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38157_procedure_20240924.pdf Procédure
38157_rapport_1_20240924.pdf Partie 1
38157_rapport_2_20240924.pdf Partie 2
38157_rapport_3_20240924.pdf Partie 3
38157_rapport_4_20240924.pdf Partie 4
38157_rapport_5_20240924.pdf Partie 5
38157_rapport_6_20240924.pdf Partie 6
38157_rapport_7_20240924.pdf Partie 7
38157_rapport_8_20240924.pdf Partie 8
38157_PADD_20240924.pdf PADD
38157_reglement_20240924.pdf Règlement écrit
38157_reglement_graphique_0_20240924.pdf Tableau d’assemblage
38157_reglement_graphique_1_20240924.pdf Règlement graphique 1
38157_reglement_graphique_2_20240924.pdf Règlement graphique 2
38157_reglement_graphique_3_20240924.pdf Règlement graphique 3
38157_reglement_graphique_4_20240924.pdf Règlement graphique 4
38157_info_surf_04_00_20240924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38157_info_surf_08_00_20240924.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38157_info_surf_14_00_20240924.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38157_info_surf_17_00_20240924.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38157_info_surf_19_00_20240924.pdf Info surf 19 00
38157_info_surf_99_00_20240924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38157_liste_annexes_20240924.pdf Liste annexes
38157_liste_sup_1_20240924.pdf Liste sup 1
38157_liste_sup_2_20240924.pdf Liste sup 2
38157_plan_sup_20240924.pdf Plan sup
38157_orientations_amenagement_20240924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vienne-condrieu-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.