05161_PLU_20240805

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SALLE-LES-ALPES"



Informations

Nom du document DU_05161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SALLE-LES-ALPES
Maillage 05161 LA SALLE-LES-ALPES
Source Téléversement
Téléversé le 20/08/2024 à 11:50
Publié le 27/08/2024 à 09:53
Mis à jour le 27/08/2024 à 09:53
Statut
Version 5
Nom de l'archive 05161_PLU_20240805
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6a83ffec211b46b2b5d740aebc78bf0
Producteur Mairie de La Salle Les Alpes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA SALLE-LES-ALPES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05161
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.5089291,44.9069094,6.6231403,45.0070831]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05161_procedure_20240805.pdf Procédure
05161_rapport_20240805.pdf Rapport
05161_padd_20240805.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05161_reglement_20240805.pdf Règlement écrit
05161_reglement_graphique_20240805.pdf Règlement graphique
05151_zonage_assainissement_intercommunal_20240805.pdf Zonage assainissement intercommunal
05161_assainissement_pdg_20240805.pdf Assainissement pdg
05161_bois_forets_regime_forestier_20240805.pdf Bois forets regime forestier
05161_droit_preemtion_urbain_20240805.pdf Droit preemtion urbain
05161_exposition_plomb_20240805.pdf Exposition plomb
05161_isolement_acoustique_20240805.pdf Isolement acoustique
05161_liste_carte_servitudes_20240805.pdf Liste carte servitudes
05161_reglement_assainissement_non_collectif_20240805.pdf Reglement assainissement non collectif
05161_reglement_general_assainissement_20240805.pdf Reglement general assainissement
05161_risque_radon_20240805.pdf Risque radon
05161_schema_directeur_assainissement_20240805.pdf Schema directeur assainissement
05161_servitude_ac1_20240805.pdf Servitude ac1
05161_servitude_ac2_20240805.pdf Servitude ac2
05161_servitude_as1_20240805.pdf Servitude as1
05161_servitude_el4_20240805.pdf Servitude el4
05161_servitude_i4_20240805.pdf Servitude i4
05161_servitude_pdg_20240805.pdf Servitude pdg
05161_servitude_pm1_20240805.pdf Servitude pm1
05161_sommaire_20240805.pdf Sommaire
05161_orientations_amenagement_20240805.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.