25458_PLU_20240826

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES PLAINS-ET-GRANDS-ESSARTS"



Informations

Nom du document DU_25458
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES PLAINS-ET-GRANDS-ESSARTS
Maillage 25458 LES PLAINS-ET-GRANDS-ESSARTS
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2024 à 15:23
Publié le 19/12/2024 à 14:49
Mis à jour le 19/12/2024 à 14:49
Statut
Version 8
Nom de l'archive 25458_PLU_20240826
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6ad2d9077d9657a091340785b1dde04
Producteur Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES PLAINS-ET-GRANDS-ESSARTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25458
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.8580738,47.2853892,6.9330575,47.3197956]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25458_procedure_20240826.pdf Procédure
25458_rapport_20240826.pdf Rapport
25458_padd_20240826.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25458_reglement_20240826.pdf Règlement écrit
25458_reglement_graphique_20240826.pdf Règlement graphique
25458_info_lin_19_00_20240826.pdf Info lin 19 00
25458_info_surf_04_00_20240826.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25458_info_surf_17_00_20240826.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
25458_info_surf_37_00_20240826.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25458_info_surf_42_00_20240826.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
25458_plan_sup_20240826.pdf Plan sup
25458_orientations_amenagement_20240826.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.plaingrandessar@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.