31545_PLU_20250430

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEPX"


Informations

Nom du document DU_31545
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEPX
Maillage 31545 SEPX
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2025 à 12:32
Publié le 27/05/2025 à 16:22
Mis à jour le 27/05/2025 à 16:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31545_PLU_20250430
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6afdd651597549c126306beb35b82ec
Producteur Commune de Sepx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEPX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31545
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.8047723,43.1374849,0.8758797,43.1751194]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31545_20230620_delib_prescription_RA1_20250430.pdf Délibération de prescription
31545_20240628_arrete_objectifs_modalites_M1_20250430.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
31545_20240925_delib_arret_RA1_20250430.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
31545_20250430_delib_approbation_M1_20250430.pdf Délibération d’approbation
31545_20250430_delib_approbation_RA1_20250430.pdf Délibération d’approbation
31545_procedure_20250430.pdf Procédure
31545_rapport_1_20130628.pdf Partie 1
31545_rapport_2_20250430.pdf Partie 2
31545_rapport_3_20250430.pdf Partie 3
31545_padd_20130628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31545_prescription_surf_05_01_20250430.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31545_reglement_20250430.pdf Règlement écrit
31545_reglement_graphique_1_20250430.pdf Règlement graphique 1
31545_reglement_graphique_2_20250430.pdf Règlement graphique 2
31545_pprs_reglement_20130628.pdf Règlement écrit du Plan de Prévention des Risques
31545_prescription_pct_16_01_20250430.pdf Liste des bâtiments susceptibles de changer de destination
31545_sup_ac1_20130628.pdf Périmètre de la servitude relative aux monuments historiques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sepx
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sepx@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sepx@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.