92051_PLU_20210629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLY-SUR-SEINE"



Informations

Nom du document DU_92051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLY-SUR-SEINE
Maillage 92051 NEUILLY-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 23/07/2021 à 17:01
Publié le 23/07/2021 à 18:01
Mis à jour le 23/07/2021 à 18:01
Statut
Version 5
Nom de l'archive 92051_PLU_20210629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6c8855ff88ca1b7823c688132f2d6f1
Producteur Mairie - Neuilly-sur-Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUILLY-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 92051
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/07/2021.
Emprise [2.2456222,48.8740808,2.2845736,48.898364]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
92051_procedure_20210629.pdf Procédure
92051_rapport_20210629.pdf Rapport
92051_padd_20210629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
92051_prescription_pct_07_00_20210629.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
92051_prescription_surf_05_00_20210629.pdf Emplacement réservé
92051_prescription_surf_07_00_20210629.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
92051_reglement_20210629.pdf Règlement écrit
92051_reglement_graphique_20210629.pdf Règlement graphique
92051_annexes_20210629.pdf Annexes
92051_liste_sup_20210629.pdf Liste sup
92051_sommaire_20210629.pdf Sommaire
92051_orientations_amenagement_18_00_20210629.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Neuilly-sur-Seine
Téléphone : 01 40 88 88 88
Courriel : mr.lemaire@ville-neuillysurseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 01 40 88 88 88
Courriel : mr.lemaire@ville-neuillysurseine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.