63414_CC_20161220

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAUVIAT"


Informations

Nom du document DU_63414
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAUVIAT
Maillage 63414 SAUVIAT
Source Inconnue
Téléversé le 02/03/2017 à 17:49
Publié le 02/03/2017 à 18:07
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63414_CC_20161220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6cf9216fe50fc748486724823fc809a
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUVIAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [3.527277477219296,45.696713853211534,3.5891031453266145,45.74336514650998]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/12/2016
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf OTHER
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63414_procedure_201612201.pdf Procedure
63414_rapport_20161220.pdf Rapport
63414_info_surf_14_20161220.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63414_info_surf_19_20161220.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63414_info_surf_99_20161220.pdf Autre
63414_plan_sup_20161220.pdf Plan sup
63414_reglement_graphique_20161220.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.